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Marques déposées par l'association loi 1901 L'ART SEINE
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JEUX-THEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEUX-THEMES
Association L'ART SEINE

Numéro de dépôt :
92418009
Date de dépôt :
06/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2002

Présentation de la marque JEUX-THEMES

Déposée le 6 mai 1992 par l'association loi 1901 L'ART SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEUX-THEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-19 du 19 juin 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ART SEINE domicilié(e) 27-29, rue Pétion, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 450 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Armelle KRATZ - France.

La marque JEUX-THEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEUX-THEMES est expirée depuis le 6 mai 2002.

L'ART SEINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART SEINE , F.I.E.A.L.D FESTIVAL INTERNATIONAL D'EXPRESSION ARTISTIQUE LIBRE ET DESORDONNEE , FIEALD Festival International d'Expression Artistique Libre et Désordonnée


Association L'ART SEINE - 27-29, rue Pétion, 75011 PARIS - France - SIREN 382450179


Mlle Armelle KRATZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19

- organisation de spectacles à buts culturels, - production de spectacles - organisation de concours